Prochain Conseil Municipal

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Le jeudi 17 mai 2018 à 20h30 en salle du conseil

Ordre du jour :

Métropole – intégration du G.I.P. « Maison pour l’Emploi »

Don de matériel réformé

Convention avec l’association « Patadôme Théâtre »

Subvention et adhésion à l’association « Journée Départementale de la Résistance »

Approbation du Compte Administratif 2017 de la Commune

Approbation du Compte Administratif 2017 du Centre Culturel de Champvillard

Approbation du Compte Administratif 2017 du budget annexe « Gestion du patrimoine immobilier »

Approbation du compte de gestion 2017 de la Commune établi par le Receveur Municipal

Approbation du compte de gestion 2017 du Centre Culturel de Champvillard établi par le Receveur Municipal

Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe « Gestion du patrimoine immobilier » établi par le Receveur Municipal

Affectation des résultats du Compte Administratif 2017 de la Commune

Affectation des résultats du Compte Administratif 2017 du Centre Culturel de Champvillard

Affectation des résultats du Compte Administratif 2017 du budget annexe « Gestion du patrimoine immobilier »

Budget Supplémentaire de la Commune pour l’exercice 2018

Budget Supplémentaire du Centre Culturel de Champvillard pour l’exercice 2018

Budget Supplémentaire du budget annexe « Gestion du patrimoine immobilier » pour l’exercice 2018

Reprise de provisions

Règlement intérieur des restaurants scolaires

Fixation du prix de vente des repas dans les restaurants scolaires

Règlement intérieur et tarifs des « Accueils de Loisirs Périscolaires »

Piscine – modalités de fonctionnement durant la période estivale

Révision des tarifs des concessions funéraires

Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Rapport sur les actions entreprises

Selon la loi, l’ordre du jour est définitivement arrêté 5 jours francs avant la date de réunion du Conseil Municipal.