Prochain Conseil Municipal

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Le lundi 24 septembre 2018 à 20h30 en salle du conseil

Ordre du jour :
Informations réglementaires

Développement de la vidéoprotection sur la Commune
Rapporteur : Michelle RANCHIN

Règlement intérieur "Établissements d’Accueil de Jeunes Enfants"
Rapporteur : Nathalie SANLAVILLE

Subvention exceptionnelle à l’Association "Club Bouliste Irigny"
Rapporteur : Jean-Luc PONS

Théâtre Le Sémaphore – tarifs des spectacles
Rapporteur : Michelle RANCHIN

Création d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire Municipale
Rapporteur : Jean-Luc da PASSANO

Convention de servitude
Rapporteur : Gérard RONY

Convention de servitude ENEDIS – Halte Ferroviaire
Rapporteur : Gérard RONY

Approbation de la convention relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique
Rapporteur : Michelle RANCHIN

Congrès annuel de l’Association des Maires de France - Remboursement des frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial
Rapporteur : Blandine FREYER

Elaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon – Débat sans vote sur les orientations générales du RLP
Rapporteur : Blandine FREYER

Selon la loi, l’ordre du jour est définitivement arrêté 5 jours francs avant la date de réunion du Conseil Municipal.